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Dictionnaire de droit français-russe.
remise du titre
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titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
Remise de dette en droit civil français — Introduction générale Présentation générale Droit des obligations en France … Wikipédia en Français
Remise (comptabilite) — Remise (comptabilité) Pour les articles homonymes, voir Remise. La remise est une réduction commerciale habituelle accordée généralement à la facturation en fonction des quantités achetées, de la nature du client ou dans le cadre d’une opération… … Wikipédia en Français
Remise de la dette — ● Remise de la dette fait pour le créancier de renoncer à ses droits. (Elle peut avoir lieu à titre onéreux, ou à titre gratuit ; dans ce dernier cas, elle peut être faite par acte sous seing privé, mais elle est soumise au droit des donations.) … Encyclopédie Universelle
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faux-titre — titre [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. «… … Encyclopédie Universelle
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Alberto Manguel — Remise du titre de Docteur Honoris Causa à l Université de Liège Alberto Manguel est un écrivain né en 1948 à Buenos Aires. Sommaire 1 Biographie 2 … Wikipédia en Français
